Avantages sociaux, retraite et épargne

Avantages sociaux

Les membres de notre équipe à temps plein et à temps partiel sont admissibles à des avantages sociaux concurrentiels : soins de santé, soins de santé virtuels en ligne, assurance voyage, assurance invalidité et maladies graves, assurance vie et assurance accident. Ils peuvent aussi acheter une variété d’avantages sociaux optionnels à des prix de groupe attrayants. Pour évaluer la rémunération que les grandes sociétés canadiennes offrent à leur personnel et demeurer concurrentiels, nous procédons à des études de marché continues au moyen des meilleurs sondages qui soient. Les membres de notre équipe reçoivent un salaire, des avantages et des primes concurrentiels qui représentent une rémunération globale nettement supérieure à la moyenne et qui leur procurent un niveau de vie confortable.

Dans la lignée des améliorations et des nouvelles options proposées l’année dernière, nos avantages sociaux seront encore bonifiés pour 2024 en matière de flexibilité, d’inclusion et de bien-être. De nouveaux avantages de planification familiale sont offerts pour soutenir les membres de l’équipe qui pourraient avoir besoin d’aide pour fonder ou agrandir leur famille. Les options médicales (forfaits de base, standard et plus) comprennent désormais l’adoption et la maternité de substitution (jusqu’à concurrence de 15 000 $ à vie). Les traitements contre l’infertilité (jusqu’à un plafond à vie de 5 000 $) ont été ajoutés au plafond actuel de 15 000 $ à vie pour les inducteurs d’ovulation.

Nous continuons d’offrir la couverture liée à l’affirmation de genre par l’intermédiaire du régime de soins médicaux afin d’améliorer l’accès au processus de transition et d’en alléger le fardeau financier (jusqu’à un maximum à vie de 20 000 $) pour les membres du régime et leur famille. Les psychoéducateurs sont maintenant considérés comme des professionnels admissibles dans le cadre de la couverture de santé mentale illimitée. En outre, le compte discrétionnaire reconnaît un plus grand nombre de dépenses d’assurance admissibles, comme l’assurance habitation ou automobile et l’assurance vétérinaire.

Retraite et épargne

Plus récemment, afin de répondre aux besoins variés des membres de notre équipe, nous avons bonifié la flexibilité de notre offre en y ajoutant deux nouvelles formules d’épargne : un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) collectif et un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) à court terme. Le CELIAPP collectif permet aux futurs acheteurs d’une première habitation d’épargner jusqu’à 40 000 $ en franchise d’impôt, sur une période maximale de 15 ans, le plafond de cotisation annuelle étant fixé à 8 000 $. Les cotisations sont déductibles d’impôt, comme dans un REER, et les retraits servant à l’achat d’une première habitation seront non imposables, comme ceux d’un CELI. Le CELI à court terme, lui, permet aux membres de l’équipe d’épargner pour des objectifs à court terme, comme la constitution d’un fonds d’épargne d’urgence ou le remboursement d’une dette (un prêt étudiant, par exemple). Ces deux formules d’épargne comprennent des options d’investissement servant à protéger le solde contre les fluctuations du marché.

Dès qu’ils quittent l’entreprise, les participants et les participantes au régime à cotisations déterminées âgés de 55 ans ou plus peuvent commencer à toucher un revenu de retraite directement du régime. De plus, ils ont la possibilité de transférer leurs épargnes externes enregistrées et de consolider leurs actifs de retraite sur une seule plateforme. Ils peuvent donc investir la totalité de leur épargne-retraite dans les mêmes options de placements auxquelles ils avaient accès au cours de leur carrière chez Bell, ce qui leur permet de profiter de nos frais d’administration et de gestion de placements avantageux.

En 2023, nous avons versé, directement ou par l’intermédiaire des excédents de nos régimes de retraite, quelque 220 millions $ en prestations constituées aux 40 000 participantes et participants actifs de nos régimes de retraite à prestations déterminées et à cotisations déterminées. Quant à nos 50 000 retraités et bénéficiaires, ils ont reçu des prestations de retraite de 1,2 milliard $ au cours de la dernière année. Nos retraités peuvent aussi accéder à un vaste éventail d’avantages sociaux relatifs à leur santé et à leur bien-être au terme de leur carrière chez Bell. Dans le cybermarché MonFutur, les membres de l’équipe peuvent souscrire à divers régimes (assurance médicale et dentaire, assurance voyage, assurance vie) conçus spécialement pour les retraités et fournis par des compagnies d’assurance canadiennes de premier plan.

Pour consulter un résumé de nos régimes d’avantages sociaux, de retraite et d’épargne, consultez notre Sommaire sur les données ESG.

Programme d’aide aux employés et à la famille de Bell

Accessible et mobile, le Programme d’aide aux employés et à la famille (PAEF) de Bell est offert en toute confidentialité, 24 heures sur 24 et sans frais. Il aide les membres de l’équipe à apporter des changements importants de façon à améliorer leurs conditions de vie et leurs conditions de travail. Il a pour but de mettre l’accent sur le bien-être mental au moyen d’une approche moderne et proactive. Facile à consulter, la page comprend des programmes d’apprentissage autonome, des trousses et des formations qui favorisent la santé mentale.

Bell affiche le PAEF dans la page sur la santé mentale et le bien-être de son intranet. Les membres de l’équipe y trouveront également des renseignements sur la couverture illimitée des avantages sociaux en matière de soutien en santé mentale, des pages principales qui contiennent des ressources sur la conciliation travail-vie personnelle, la toxicomanie et la pleine conscience, y compris des séances de pleine conscience de cinq minutes qui sont offertes trois fois par jour, en français et en anglais.

Équité salariale

Cette approche globale vise à attirer, à mobiliser et à retenir les talents, les compétences et les ressources dont nous avons besoin pour favoriser la croissance, l’innovation et la réussite dans un marché hautement concurrentiel. La rémunération globale est également représentative du rendement individuel des membres de l’équipe par rapport à nos impératifs stratégiques et à nos résultats financiers afin de créer de la valeur pour notre clientèle, les membres de l’équipe et les actionnaires.

Notre objectif consiste à offrir une rémunération équitable qui soit conforme aux compétences, au poste occupé, au rendement et au marché externe, peu importe le sexe, l’âge, la situation de handicap, l’identité et l’expression de genre, l’orientation sexuelle, la race, l’origine ethnique, le patrimoine culturel ou les croyances.

Afin d’encourager l’équité salariale et en plus de ses nombreux projets en matière de diversité, d’équité et d’inclusion, Bell s’efforce de respecter toutes les lois gouvernementales pertinentes, y compris la loi fédérale sur l’équité en matière d’emploi, ainsi que les exigences fédérales et provinciales en matière d’équité salariale.

Santé et sécurité

Protéger la santé et la sécurité de notre clientèle et des membres de notre équipe est notre priorité absolue. Négliger la santé et la sécurité peut entraîner une augmentation des incidents engendrant des absences et des coûts, une diminution de l’engagement des membres de l’équipe, l’interruption des activités opérationnelles, une baisse de la rentabilité et un risque de poursuites judiciaires. Chez Bell, ce qui compte le plus est de faire en sorte que chaque membre de l’équipe rentre chez lui en toute sécurité à la fin de chaque journée.

Bell est déterminée à offrir un milieu de travail sain et sécuritaire à tous les membres de l’équipe, et cet engagement fait partie intégrante de notre façon de faire des affaires. Grâce au dévouement et au leadership de notre personnel, la santé et la sécurité sont au premier plan des préoccupations de notre entreprise. De plus, nous continuons d’élaborer des programmes qui permettent de cerner les dangers et d’atténuer les risques connexes.

Système de gestion et Plan d’action en matière de sécurité de l’entreprise

Notre Plan d’action en matière de sécurité de l’entreprise (PASE) est la base de notre système de gestion de la santé et de la sécurité en constante évolution. Notre système de gestion vise à gérer de façon systématique et diligente les programmes axés sur la santé et la sécurité. Il permet également de bien cerner les ressources et les responsabilités et de surveiller et d’examiner nos progrès tous les trimestres.

Les programmes de santé et de sécurité sont intégrés aux unités d’affaires et aux filiales de Bell, qui ont des coordonnateurs en santé et sécurité désignés. Cette structure vise à assurer la conformité aux exigences opérationnelles et la production de rapports continus destinés à l’équipe Santé et sécurité de l’entreprise.

Programme d’identification des dangers et d’évaluation des risques

Le Programme d’identification des dangers et d’évaluation des risques (IDER) offert par Bell est un important programme de gouvernance de la santé et de la sécurité. Grâce aux évaluations des risques réalisées pour tous les postes, nous pouvons effectuer un examen permanent des dangers et déterminer les mesures de contrôle à mettre en place.

En 2023, nous avons simplifié notre processus afin d’améliorer la gouvernance et de faire en sorte que les changements apportés aux tâches, aux processus, au matériel ou à la législation soient pris en compte sans retard.

Prévention des dangers

Bell s’est dotée de solides programmes de sécurité en ce qui a trait aux espaces clos, à la sécurité électrique, à l’ergonomie, à l’hygiène du travail, aux outils et à l’équipement, au travail en hauteur, à la sécurité des transports et à la sécurité routière. Pour protéger la sécurité et le bien-être de notre personnel, nous prenons par exemple les mesures suivantes : normes strictes, exercices de simulation en interne, formation, enquêtes sur les incidents et examens des outils et de l’équipement. Cette liste n’est pas exhaustive, et nous recherchons constamment des moyens de rendre notre environnement de travail plus sûr et plus confortable.

Nous avons en outre établi un programme rigoureux de gestion de la sécurité des entrepreneurs, qui comprend un processus de vérification préliminaire détaillée, doublé d’un programme de surveillance des entrepreneurs qui effectuent des tâches à risque élevé et de leurs sous-traitants.

Signalement des dangers, gestion des incidents et enquête

Le système de gestion des incidents de Bell repose avant tout sur l’intervention rapide et coordonnée, en cas d’incident grave, de notre Centre national des incidents. Tous les incidents sont documentés; les accidents font l’objet d’une enquête encadrée et soutenue par des enquêteurs qualifiés. Notre système centralisé nous permet de gérer notre processus de signalement des dangers et des incidents, de même que les échéanciers de nos enquêtes et les délais d’élimination des dangers. Nous pouvons ainsi mieux cerner les points à améliorer de façon à perfectionner nos programmes de prévention.

En 2023, notre indice global de fréquence des accidents ayant entraîné un arrêt de travail, calculé en fonction des heures travaillées, était de 1,37^{(1)footnote 1}, soit une augmentation de 14 % par rapport à l’an dernier. L’indice global de la fréquence des accidents ayant entraîné un arrêt de travail de Bell comprend des techniciens et des techniciennes des équipes BST, Services extérieurs et Exploitation d’Expertech. Comme nos concurrents directs ont imparti ces tâches, c’est ce explique la différence importante entre la portée des accidents signalés et celle des entreprises qui les ont imparties.

Formation et qualifications en santé et en sécurité

Tous les membres de l’équipe Bell reçoivent une formation sur la sécurité adaptée à leur poste. Le contenu de la formation est offert par diverses méthodes. Après la formation initiale d’un membre de l’équipe, un cycle de perfectionnement est établi, dont la fréquence varie selon le sujet et le niveau de risque.

En 2023, nous avons mis en application un programme de qualification sur la sécurité concernant les activités à haut risque. Les critères de qualification comprennent notamment des formations périodiques et des observations par un gestionnaire. Les techniciens et techniciennes de terrain qui n’atteignent pas les critères de qualification ne peuvent pas accomplir d’activités à haut risque jusqu’à ce que la situation soit corrigée.

Participation, apprentissage et développement

La présente section expose en détail les principaux programmes et initiatives au moyen desquels nous instaurons une culture axée sur l’apprentissage et le perfectionnement continus dans notre entreprise.

Faits saillants de l’année 2023

• Les membres de l’équipe de l’entreprise, les partenaires des syndicats et les filiales ont consacré plus de 1,1 million d’heures à des programmes d’apprentissage.
• Les membres de notre équipe ont consacré en moyenne 1,2 heure par mois à l’apprentissage.
• Nous avons payé plus de 9 000 cours de perfectionnement des compétences, qui sont maintenant dispensés en français et en anglais.
• Dans nos sondages menés auprès des membres de l’équipe, 90 % des répondants ont indiqué avoir l’impression que nos programmes d’apprentissage les avaient aidés à acquérir des compétences ou à se perfectionner dans leurs fonctions.

Apprentissage essentiel

Nous avons mis sur pied une série de programmes d’apprentissage obligatoires qui exposent les principes et les valeurs de l’entreprise, contiennent des lignes directrices sur le comportement exigé de la part des membres de l’équipe nous aident à protéger les actifs de l’entreprise et la vie privée de notre clientèle, protègent le bien-être et la sécurité des membres de l’équipe et rehaussent le moral des membres de l’équipe grâce au respect mutuel et à l’inclusion. Les membres de l’équipe sont automatiquement inscrits à ces formations lors de leur embauche, et ils sont invités à rafraîchir leurs connaissances tous les deux ans par la suite. Des renseignements et des rapports sont régulièrement communiqués aux chefs d’équipe afin d’assurer la conformité des membres de notre équipe et de protéger leur bien-être. Nous nous efforçons d’obtenir en tout temps une note de conformité d’au moins 95 % chez les membres de l’équipe ciblés pour chacune de nos formations essentielles.

En 2023, à l’appui du projet de loi 96, nous avons lancé de nouveaux cours qui soulignent l’importance du français chez Bell et favorisent l’accessibilité et l’établissement d’un milieu de travail respectueux.

Apprentissage transformationnel

Véritable plateforme d’apprentissage autonome, notre Carrefour d’apprentissage de Bell propose des milliers de cours en vidéo. Ces cours, qui se trouvent dans un portail d’apprentissage centralisé, proviennent de fournisseurs de contenu de premier plan et d’experts du secteur. Le portail peut être personnalisé pour chaque participant en fonction de ses objectifs de développement de carrière et de ses domaines prioritaires. Plus de 15 000 utilisateurs actifs ont visionné plus de 1 million d’éléments de contenu pour la quatrième année de suite depuis 2020. Les apprenants actifs passent en moyenne 3,5 heures à regarder du contenu. L’année dernière, nous avons observé une augmentation de 80 % des cours de perfectionnement des compétences techniques suivis et de plus de 200 % des cours de méthodologies agiles, qui sont au cœur de la transformation de notre entreprise.

Université virtuelle de Bell (Bell U)

Notre communauté Bell U permet aux membres de l’équipe technique de pointe de se perfectionner et d’acquérir de nouvelles compétences au travail dans un secteur technique très recherché. Les participants concernés ont accès à une plateforme d’expérience d’apprentissage intelligente (LXP) qui permet de partager du contenu, d’interagir avec les collègues et d’obtenir des évaluations et des programmes de perfectionnement des compétences personnalisés.

Notre Académie Bell U propose un programme de premier ordre qui permet aux membres de l’équipe d’acquérir de nouvelles compétences et de réorienter leur carrière dans le secteur technique, très recherché. Les membres de l’équipe qui participent à l’académie de formation obtiennent huit points de plus que la moyenne pour l’engagement, soit 84 %. Le programme a connu un franc succès, avec un taux de rétention des nouveaux diplômés de 98 %; parmi les nouveaux diplômés, 44 % ont été promus, et 32 % des participants au programme sont des femmes.

Nous tirons parti d’un outil d’apprentissage adapté aux appareils mobiles pour bon nombre de nos membres de l’équipe Ventes et soutien de première ligne. Les participants jouent à des jeux, gagnent des points et compétitionnent avec leurs collègues sur le tableau des meneurs. L’outil permet de diffuser des communications en temps réel, des indicateurs de connaissance au moyen de questions individuelles et des interactions entre les membres de l’équipe. Plus de 14 500 apprenants actifs ont participé à 1,45 million de séances d’apprentissage. Le nombre de questions sur l’apprentissage qui ont obtenu une réponse s’est élevé à 7,6 millions, ce qui a contribué à une hausse moyenne des connaissances de 15,6 % pour tous les sujets pertinents. Les apprenants ont ouvert une session de trois à quatre fois par semaine en moyenne, dépassant les pratiques exemplaires du secteur.

Le Programme de remboursement des frais de formation (RFF) de Bell assure le financement des coûts de formation approuvée et reconnue par des établissements spécialisés ou postsecondaires. Ce programme est offert aux membres de l’équipe qui souhaitent se perfectionner ou obtenir une certification associée à leur poste actuel ou futur chez Bell. Les membres de l’équipe peuvent obtenir un remboursement allant jusqu’à 1 500 $ par année civile s’ils terminent leur programme avec succès. Les bénéficiaires ont obtenu 5 points de plus sur l’indice d’engagement par rapport à la moyenne de Bell. Ils sont 90 % à estimer que le programme les a aidés à se perfectionner, et 35 % sont plus susceptibles de dépasser les objectifs de rendement.

Préparer les leaders de demain

Bell croit en la création d’un environnement de travail où tout employé peut laisser sa marque, avoir sa place et se réaliser. Notre Programme de développement du leadership appuie le perfectionnement des compétences de base et avancées des cadres de tous les échelons. Nos programmes destinés aux gestionnaires de personnes sont personnalisés en fonction des postes de Bell, en collaboration avec des experts du secteur. Les gestionnaires visés peuvent acquérir les connaissances nécessaires pour diriger, soutenir et former leur personnel. Nous avons obtenu des résultats très positifs, le Net Promoter Score s’établissant à 87 %.

Pour les hauts dirigeants, nous nous concentrons sur le développement des capacités et sur l’engagement au moyen de programmes officiels de perfectionnement et de réseautage. Nous offrons également des possibilités de complément de formation, comme le parrainage d’une maîtrise en administration des affaires de la haute direction.

Le Programme de mentorat Bell a troqué ses programmes cloisonnés et de petite envergure propres aux unités d’affaires pour une plateforme en ligne unifiée dont les profils actifs sont ouverts à tous les chefs d’équipe dans une approche de libre-service, et ce, dans le but de créer des liens enrichissants. L’investissement dans le mentorat est essentiel à l’avenir du travail, car il favorise la mobilité professionnelle, les contacts, l’engagement et la fidélisation et il accroît les compétences. En 2023, plus de 1 200 membres de l’équipe ont pu profiter d’une relation de mentorat.

Programmes et initiatives clés

Notre stratégie d’écoute

Sondage de l’équipe Bell

Pour assurer son succès, Bell a besoin d’une équipe dynamique, engagée et résolue à respecter les normes environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) les plus strictes. Le Sondage annuel de l’équipe Bell nous permet d’évaluer notre engagement et de savoir si les membres de notre équipe sont satisfaits de leur travail, de leur département et de l’entreprise dans l’ensemble. Un grand engagement chez les membres de l’équipe permet d’obtenir des taux de satisfaction supérieurs auprès de la clientèle, de mieux attirer et fidéliser les membres de l’équipe, de réduire l’absentéisme et de stimuler le rendement et la productivité.

Actions clés

Effectuer notre sondage annuel et nous servir des résultats pour connaître l’engagement des membres de l’équipe, identifier les tendances et les points à améliorer afin d’aider les chefs d’équipe à préparer leur plan d’action;

Préparer le plan d’action annuel et les initiatives stratégiques en nous inspirant des résultats du sondage pour remédier aux points faibles;

Indicateurs de succès

• Taux de participation de 83 %.
• Taux d’engagement de 73 % (objectif de 75 %). (Cette mesure est calculée comme le pointage moyen obtenu dans le cadre du sondage annuel de Bell sur la satisfaction des membres de l’équipe. Le pointage en ce qui a trait au niveau d’engagement des membres de l’équipe est basé sur cinq questions spécifiques et sur le pourcentage de membres du personnel qui ont répondu favorablement (fortement d’accord ou d’accord) aux questions par rapport au nombre total de membres du personnel qui ont répondu au sondage.)
• Taux de leadership de 84 %. (Cette mesure est calculée comme le pointage moyen obtenu dans le cadre du sondage annuel de Bell sur la satisfaction des membres de l’équipe. Le pointage en ce qui a trait au niveau d’engagement des membres de l’équipe est basé sur cinq questions spécifiques et sur le pourcentage de membres du personnel qui ont répondu favorablement (fortement d’accord ou d’accord) aux questions par rapport au nombre total de membres du personnel qui ont répondu au sondage.)
• Évaluation des résultats associés aux catégories clés : laisser sa marque; se réaliser; santé mentale; ESG; diversité, équité, inclusion et appartenance; environnement de travail; mon travail; mon département; et mon entreprise.
• Préparation du plan d’action et des initiatives stratégiques en fonction des résultats du sondage.

Valeurs et reconnaissance des membres de l’équipe

Reconnaissance

Le programme unifié de reconnaissance sociale de Bell, Meilleurs ensemble, offre à toutes les unités d’affaires de nombreuses façons de souligner le travail d’équipe exceptionnel et les grandes réussites. En plus de la reconnaissance sociale, les membres de l’équipe peuvent témoigner leur reconnaissance en accordant des points à leurs pairs. Les bénéficiaires de ces points peuvent les échanger contre des articles du catalogue Meilleurs ensemble, qui contient des produits, des cartes-cadeaux et plus encore. Les points de reconnaissance récompensent les aptitudes suivantes :

• promouvoir l’expérience client;
• agir pour faire croître nos activités;
• obtenir des résultats grâce à une exécution supérieure;
• communiquer clairement;
• promouvoir le sentiment d’appartenance.

Les prix Excellence et Innovation trimestriels offrent une autre occasion de féliciter les membres de l’équipe qui se surpassent pour contribuer à la réussite de Bell, en soulignant les réalisations exceptionnelles des équipes et de leurs membres qui ont aidé à accélérer la transformation de Bell d’une entreprise de télécommunications à une entreprise de services technologiques en incarnant nos attributs de leadership. Tous les récipiendaires de prix trimestriels sont admissibles au prix Bravo, la distinction la plus prestigieuse de Bell, qui est accordé aux membres de l’équipe qui se sont distingués entre tous en incarnant pleinement les attributs de leadership et en travaillant à la réalisation des objectifs d’affaires de Bell.

Actions clés

• Accroître l’engagement en menant des campagnes porteuses de sens ancrées dans les initiatives de l’entreprise;
• Mettre en œuvre des pratiques exemplaires en matière de reconnaissance en intégrant des activités de récompense dans les différentes étapes des projets;
• Augmenter la répartition des reconnaissances entre les unités d’affaires à tous les niveaux pour accélérer la transformation.

Indicateurs de succès

• Augmentation du nombre de reconnaissances envoyées par rapport à l’an dernier,
• Augmentation du nombre mensuel d’employés actifs du programme Meilleurs ensemble.
• Augmentation de l’utilisation globale du budget et répartition équilibrée entre les unités d’affaires.

Proposition de valeur à l’équipe

Bell doit absolument s’appuyer sur une proposition de valeur à l’équipe (PVE) afin de se démarquer de ses concurrents, de recruter des candidats de qualité et de fidéliser les talents actuels. Grâce à notre nouvelle PVE, créée en 2022, nous montrons l’importance que nous accordons aux membres de notre équipe dans notre milieu de travail et reconnaissons ce qui compte le plus pour eux, nous nous engageons auprès d’eux, et nous investissons en eux à long terme.

Actions clés

Pour élaborer notre PVE, nous avons mené des discussions de groupe et des entrevues à l’échelle de l’entreprise auprès des membres de l’équipe pour savoir ce qu’ils aimaient le plus chez Bell.

Les membres de l’équipe nous ont raconté des expériences étonnantes qui témoignent de l’incroyable valeur qu’ils créent chaque jour grâce à leur travail. Ces expériences ont aussi montré l’influence qu’ils exercent sur leurs collègues, leurs clients et dans leurs collectivités, peu importe leur domaine chez Bell.

Nous avons décelé trois thèmes distincts : Bell est un endroit où l’on peut laisser sa marque, se réaliser et avoir sa place.

Nous avons formulé ces thèmes dans notre PVE et les avons présentés à l’échelle de l’entreprise.

Indicateurs de succès

Évaluer et surveiller constamment si la marque Bell est un employeur de choix sur le marché, à partir des commentaires recueillis auprès des candidats et des membres de l’équipe de même que des données sur le recrutement des candidats et l’engagement et la fidélisation des membres de l’équipe.

Éthique et droits de la personne

Éthique professionnelle

Depuis la création de Bell, en 1880, notre leadership en matière d’innovation et d’investissement dans les communications a été déterminant pour la croissance et la prospérité de notre pays. Bell, marque canadienne de confiance qui procure de la valeur à sa clientèle, à ses collectivités, à ses actionnaires et aux membres de son équipe, a pour objectif de transformer la façon dont les Canadiens communiquent entre eux et avec le reste du monde. En poursuivant notre tradition en matière de service et de réalisation d’objectifs, nous devons tous respecter les normes les plus strictes en matière de conduite éthique et professionnelle dans notre milieu de travail, par exemple en comprenant et en respectant les valeurs et les exigences établies dans le Code de conduite de Bell.

Risques éthiques

Des risques éthiques se produisent lorsque les comportements organisationnels ne correspondent pas à la conduite souhaitée ou prévue. Bell fournit, dans son Code de conduite, des directives claires sur ses attentes en matière de comportement éthique, qui vont souvent au-delà des exigences juridiques et réglementaires. De nombreux exemples sont fournis pour aider les membres de l’équipe à composer avec des situations difficiles dans les domaines de l’intégrité personnelle, des conflits d’intérêts, des pratiques de vente, des valeurs des membres de l’équipe (notamment en ce qui a trait au harcèlement et à la diversité), de l’engagement des clients et des relations avec les fournisseurs, dans le but de renforcer l’engagement de Bell envers les normes éthiques les plus strictes et de privilégier des résultats positifs sur le plan de la réputation lorsque nous sommes devant des problèmes d’éthique.

Rôles et responsabilités pour les risques liés à l’éthique professionnelle

Tous les membres du conseil de BCE ont la responsabilité de cerner et de surveiller les principaux risques auxquels nos activités sont exposées, y compris les risques liés à l’éthique professionnelle, et d’assurer l’existence de processus qui visent à repérer, à contrôler et à gérer les risques de façon efficace. Ces processus ont pour objectif de réduire les risques, et non de les éliminer. Par risque, nous entendons la possibilité de la survenance d’un événement futur qui pourrait avoir un effet négatif sur nos activités, notre situation financière, notre situation de trésorerie, nos résultats financiers ou notre réputation. Bien que le conseil assume une responsabilité pleine et entière à l’égard du risque, il délègue la responsabilité de certains éléments du programme de surveillance des risques à des comités du conseil. Cela garantit que ces éléments (signalés au conseil régulièrement) sont traités avec une expertise, une attention et une diligence appropriées.

Chaque trimestre, le comité d’audit reçoit de la direction un rapport concernant les risques, les signalements et les demandes liés à l’éthique professionnelle communiqués au moyen de notre ligne d’aide du Code de conduite anonyme et confidentielle. Chaque comité du conseil s’occupe de la catégorie de rapports qui le concerne et est informé par la direction, annuellement, trimestriellement ou ponctuellement, des enquêtes faisant suite aux signalements effectués au moyen de tous les canaux de communication, y compris la ligne d’aide.

Le chef des affaires juridiques et réglementaires de BCE a la responsabilité globale de ce qui suit :

Cerner les risques éthiques, y compris les pots-de-vin et la corruption

De plus, il contient des dispositions spécifiques applicables aux cadeaux, en vertu desquelles il est interdit aux membres de l’équipe de :

Notre Code de conduite exige des membres de l’équipe qu’ils signalent tout acte illégal ou toute violation du Code ou d’une autre politique de Bell. Il contient des directives sur la manière de procéder par la voie de notre ligne d’aide du Code de conduite confidentielle et anonyme ou en communiquant avec le secrétaire corporatif ou le président du comité d’audit. De plus, il indique clairement que des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’au congédiement seront prises en cas de violation du Code de conduite de BCE.

Mécanisme confidentiel de dénonciation pour signaler les manquements à l’éthique

BCE considère comme essentiel que les membres de l’équipe aient les outils les plus efficaces pour poser des questions ou soulever des problèmes en ce qui concerne tout dilemme éthique. Chacun peut accéder à notre ligne d’aide du Code de conduite en tout temps par téléphone, au 1 866 298-2942, ou en ligne, au clearviewconnects.com de façon anonyme et confidentielle pour poser des questions ou signaler toute préoccupation liée à des problèmes relevant du Code de conduite. Le système est administré par une agence tierce, indépendante de BCE et spécialisée dans le domaine. Il permet également aux membres de l’équipe de surveiller le cheminement de leurs demandes en ligne et de répondre aux demandes de renseignements supplémentaires (au besoin), en plus de fournir à BCE une trace vérifiable des problèmes. La ligne d’aide du Code de conduite a reçu 193 rapports et demandes en 2022.

La ligne d’aide du Code de conduite relève du chef des affaires juridiques et réglementaires et du bureau du secrétaire corporatif. Les plaintes confidentielles peuvent aussi être soumises directement au groupe Sûreté de l’entreprise, au secrétariat de l’entreprise ou au président du comité d’audit.

Le Code de conduite stipule que tout employé qui, de bonne foi, déclare un comportement contraire à l’éthique sera à l’abri de toute menace de représailles, de congédiement ou d’autres formes de sanction qui sont en lien direct avec ce signalement.

Comptabilité et audit

En ce qui concerne la comptabilité et l’audit, nos procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à l’audit, établies par le comité d’audit et réunies dans la Politique de procédures relatives aux plaintes, stipulent que quiconque ayant des préoccupations concernant une fraude de l’entreprise ou des questions de comptabilité, de contrôles comptables internes ou d’audit doit les signaler par la ligne d’aide du Code de conduite ou, pour les membres du public, au numéro pour les « plaintes et préoccupations » de Bell, ou directement au secrétaire corporatif.

Tout administrateur, dirigeant ou employé de n’importe quelle unité d’affaires qui reçoit une plainte de toute personne, par écrit ou oralement, concernant une activité à signaler conformément à la Politique de procédures relatives aux plaintes, doit rapporter immédiatement une telle plainte au secrétaire corporatif, à l’audit interne ou à la Sûreté de l’entreprise.

Selon la Politique de procédures relatives aux plaintes, en cas de plainte constituant une importante activité à signaler, le secrétaire corporatif doit s’assurer que l’activité soit signalée au président du comité d’audit. Il doit aussi passer en revue l’activité avec le chef des affaires financières, l’audit interne, la Sûreté de l’entreprise et le comité d’audit au besoin, et autant que possible, si la situation l’exige, il doit faire un compte rendu à l’employé ou à la tierce partie qui a signalé l’activité.

La Politique de procédures relatives aux plaintes nécessite que les plaintes déposées par les membres de l’équipe soient traitées de manière confidentielle et anonyme, à moins d’une permission expresse donnée par l’employé ou si la loi l’exige. Elle protège aussi l’employé faisant le signalement de toutes représailles, de congédiement ou d’autres formes de sanction.

Programme de pratiques de vente éthiques

Ces efforts sont axés sur les activités préalables à la vente et sur les activités pendant les interactions avec le client, ainsi que sur les processus de gouvernance et de vérification ultérieurs. En ce qui concerne les activités préalables à la vente, Bell a instauré une éthique de vente et une formation sur les Canadiens et les Canadiennes vulnérables et offre une formation sur l’accessibilité et sur le positionnement des prix pour s’assurer que tous les conseillers aux ventes sont en mesure de communiquer clairement la structure tarifaire de Bell.

Afin d’évaluer le respect de ces programmes de formation pendant le processus de vente, Bell a instauré un programme d’achat mystère multicanal. Ce programme permet entre autres de cerner les problèmes systémiques dans la façon dont les tarifs sont communiqués aux clients, pour savoir si les clients se sentent obligés d’effectuer un achat et pour savoir si ces derniers se sentent induits en erreur pendant la transaction.

Il est également important de faire le suivi d’après-vente, et c’est pourquoi Bell a instauré un programme de vérification dans le cadre duquel un nombre minimum d’appels des conseillers sont évalués chaque mois pour constater la conformité avec l’éthique en matière de vente et la formation sur le positionnement des prix de Bell. Un encadrement est offert pour tous les cas de non-conformité. Un comité de gouvernance participe aussi à des séances de calibrage des appels trimestrielles pour veiller à ce que tous les segments respectent la norme de ventes éthiques.

Contributions politiques et lobbyisme

Cette politique ne s’applique pas aux contributions politiques faites à titre personnel par des personnes au sein de BCE. Cependant, les fonds ou biens compris dans la contribution doivent provenir de l’auteur de la contribution ou lui appartenir, et les personnes qui font des contributions politiques pourraient devoir démontrer que ces fonds ou biens leur appartiennent. Bien que BCE soit membre de groupes du secteur qui font la promotion de politiques publiques défendant les intérêts de la population canadienne et du système de communications du Canada, elle ne verse aucun paiement à des associations commerciales ou à des entités exonérées d’impôt qui sont utilisées afin d’influencer des campagnes politiques.

Les lois en vigueur sur les territoires dans lesquels nous exerçons nos activités fixent certaines limites concernant le lobbyisme ainsi que des exigences de divulgation, afin de garantir que les activités de lobbyisme sont transparentes et conformes à l’éthique. Ces exigences varient selon la province et la municipalité et peuvent inclure, entre autres, une inscription et une certification ou des mises à jour annuelles ou semestrielles. Dans la plupart des territoires dans lesquels nous exerçons nos activités, le lobbyisme doit être inscrit et l’inscription doit être rendue publique. Notre Code de conduite exige des membres de l’équipe qu’ils consultent l’équipe Affaires réglementaires et gouvernementales avant de s’adresser à un titulaire d’une charge publique. Nous invitons les personnes qui sont en mesure d’accomplir des activités de lobbying au nom de Bell à signaler périodiquement toute activité de lobbying afin que notre équipe Affaires réglementaires et gouvernementales puisse évaluer ces activités et s’assurer qu’elles sont conformes à notre Code de conduite. La non-conformité à nos politiques en matière de contributions politiques et de lobbyisme peut entraîner des pénalités en vertu de notre Code de conduite. Bell peut également déclarer toute non-conformité aux autorités réglementaires et juridiques compétentes.

Enquête, mesures correctives et rapports sur les incidents

Tous les signalements soumis à notre ligne d’aide du Code de conduite anonyme et confidentielle sont examinés et, le cas échéant, font l’objet d’une enquête par l’équipe de l’audit interne, celle des Pratiques en milieu de travail, celle de la Sûreté de l’entreprise ou celle de la Gestion environnementale, ou encore le bureau du secrétariat de l’entreprise ou le Service juridique, sous la supervision du bureau du secrétaire corporatif et de notre équipe d’audit interne. Si un rapport permet de révéler un problème ou une préoccupation bien fondés, la correction des lacunes à l’intérieur des systèmes et des processus devra être effectuée par le responsable des systèmes et processus en question. Le secteur d’activité concerné, pour sa part, devra résoudre tout cas d’inconduite des membres de l’équipe au moyen de procédures établies, notamment en tenant compte des recommandations de groupes compétents de l’entreprise, comme les Ressources humaines, la Sûreté de l’entreprise et le Service juridique. Les services de conseillers indépendants sont retenus au besoin. Les équipes d’examen et d’enquête suivent des protocoles officiels relativement aux mesures suivantes :

Comme il est indiqué plus haut, chaque trimestre, le comité d’audit reçoit de la direction un rapport concernant les risques, les signalements et les demandes liés à l’éthique professionnelle communiqués au moyen de notre ligne d’aide du Code de conduite anonyme et confidentielle. Chaque comité du conseil s’occupe de la catégorie de rapports qui le concerne et est informé par la direction, annuellement, trimestriellement ou ponctuellement, des enquêtes faisant suite aux signalements effectués au moyen de tous les canaux de communication, y compris la ligne d’aide.

Formation offerte aux membres de l’équipe

Tous les membres de Bell, c’est-à-dire les membres de notre conseil d’administration, les membres de la haute direction et notre personnel, sont tenus d’attester chaque année qu’ils ont lu et respecté le Code de conduite. Celui-ci contient les règles liées aux risques éthiques, aux pots-de-vin et à la corruption qui s’appliquent à tous les membres de l’équipe de l’entreprise. De plus, tous les membres de l’équipe doivent suivre une formation en ligne obligatoire sur le Code de conduite tous les deux ans. Notre système de gestion de l’apprentissage rappelle automatiquement à tous les membres de l’équipe de suivre leur formation deux ans après la date de la dernière formation. Les nouveaux employés doivent attester qu’ils ont pris connaissance du Code de conduite et suivre la formation en ligne dans le cadre de leur processus d’intégration.

Vérification de notre programme d’éthique professionnelle

Le comité de surveillance de la santé et sécurité, de la sûreté, de l’environnement et de la conformité (SSSEC) surveille les modifications apportées aux exigences juridiques ou réglementaires, aux activités commerciales et aux politiques qui pourraient avoir une incidence sur les risques liés à la conformité de BCE, dont les risques liés aux pratiques d’affaires contraires à l’éthique. Le comité de surveillance SSSEC se concentre sur les membres de l’équipe qui pourraient courir de tels risques et analyse les tendances en matière de politiques publiques, d’attentes des intervenants et d’événements externes pour mobiliser l’entreprise à créer des stratégies pour améliorer les comportements éthiques et des plans d’action pour gérer les nouveaux risques à la conformité au besoin.

L’équipe d’audit interne de BCE supervise, avec le bureau du secrétaire corporatif, tous les signalements soumis par le biais de notre ligne d’aide du Code de conduite. Chaque trimestre, le comité d’audit reçoit de la direction un rapport concernant les risques, les signalements et les demandes liés à l’éthique professionnelle communiqués au moyen de notre ligne d’aide du Code de conduite anonyme et confidentielle.

L’équipe d’audit interne est responsable de l’examen de l’efficacité et de la performance des processus d’affaires, de la fiabilité et de l’intégrité de l’information, ainsi que de la conformité aux lois, aux règlements, aux politiques et aux procédures applicables, et se concentre sur la protection des actifs de l’entreprise pour toutes les unités d’affaires et les filiales détenues majoritairement au sein du groupe BCE.

Milieu de travail respectueux et droits de la personne

Sécurité, respect et professionnalisme en milieu de travail

Dans le but de promouvoir un environnement sécuritaire, sain et professionnel, Bell a formé une équipe nommée Pratiques en milieu de travail. Cette équipe neutre et impartiale se spécialise dans les questions de respect des membres de l’équipe, de même que dans la prévention et la gestion des conflits, du harcèlement et de la violence psychologiques et de la discrimination en milieu de travail. L’équipe Pratiques en milieu de travail est une équipe multidisciplinaire constituée d’enquêteurs, de médiateurs et de conciliateurs. De plus, elle offre une formation sur la gestion et la promotion d’un milieu de travail respectueux. Bell a également instauré une politique de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail, laquelle expose l’approche de tolérance zéro de Bell à l’égard des actes de harcèlement et de violence. Elle porte également sur la façon d’aborder les problèmes de violence familiale et de violence entre conjoints. Cette politique porte sur les possibilités de sécurité offertes afin d’assurer la santé et la sécurité des membres de notre équipe.

De plus, Bell dispose d’un site intranet spécialisé sur l’éthique et le respect en milieu de travail, sur lequel les utilisateurs peuvent obtenir des renseignements sur la façon de contribuer à :

Droits de la personne

Pour permettre à tous les membres de l’équipe de faire leur travail, il faut parfois trouver des accommodements ou apporter des adaptations à leur environnement de travail ou aux tâches associées à leur poste, en se fondant sur des aspects protégés par les lois sur les droits de la personne.

Bell reconnaît aussi que les actes de harcèlement et de violence en milieu de travail peuvent se produire sur la base de préjugés, de partis pris ou de fausses conceptions associées aux caractéristiques personnelles d’un membre de l’équipe telles que la race, le pays d’origine, les origines ethniques, la couleur de la peau, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’identité de genre, l’expression de genre, l’état matrimonial, le statut familial, les caractéristiques génétiques, un handicap ou tout autre motif interdit mentionné dans les lois en vigueur en matière de droits de la personne. Bell appuie le droit de tous de travailler dans un environnement exempt d’intimidation, de harcèlement, de discrimination et de violence. Les employeurs doivent être conscients de leur responsabilité d’offrir un environnement de travail et une culture du milieu de travail sécuritaires, respectueux, inclusifs, diversifiés et équitables, où tout le monde a sa place.

Bell soutient les droits de la personne en s’efforçant de créer un milieu de travail sûr, inclusif, équitable et accessible, qui respecte et valorise les contributions et les différences des employés et où tous les membres de l’équipe se sentent soutenus pour atteindre leur plein potentiel. Bell a pour objectif de respecter toutes les lois en vigueur. La politique de Bell en matière de droits de la personne s’appuie sur les droits de la personne proclamés à l’échelle internationale, et Bell s’engage à ne pas y porter atteinte dans le cadre de ses activités commerciales. Cette politique appuie les normes acceptées à l’échelle internationale, telles que définies par la Déclaration universelle des droits de la personne, la résolution de l’Assemblée générale 217A (III) 1948, les Principes directeurs des Nations Unies sur les affaires et les droits de la personne de 2011, et les Lignes directrices de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour les entreprises multinationales de 2011. Bell respecte les droits des travailleurs et s’engage à traiter ces derniers avec respect et dignité, et à soutenir les normes internationalement acceptées telles que définies dans les conventions de l’Organisation internationale du Travail (OIT), ainsi que dans les lois régionales ou nationales régissant les conditions de travail. Depuis 2006, Bell est signataire du Pacte mondial des Nations Unies, une initiative volontaire fondée sur les engagements du chef de la direction à mettre en œuvre dix principes universels de développement durable. Ces principes sont dérivés de la Déclaration universelle des droits de l’homme, de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, de la Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement et de la Convention des Nations Unies contre la corruption.

La Politique en matière de droits de la personne et d’accommodements de Bell expose l’engagement de Bell à protéger les droits de la personne et le droit à des accommodements raisonnables en cernant des solutions novatrices et pratiques pour équilibrer les besoins des membres de l’équipe avec les exigences opérationnelles; elle propose des processus équitables et cohérents pour évaluer et résoudre les préoccupations en matière de discrimination. De plus, Bell prend des mesures contre toute forme de discrimination, directe ou indirecte, qu’elle soit dirigée contre un membre de l’équipe ou un groupe d’employés.

Par l’entremise de notre site intranet, nous fournissons aux membres de l’équipe de l’information sur le processus d’accommodement, les rôles et les responsabilités de chaque intervenant et d’autres outils conçus pour respecter notre engagement à l’égard des droits de la personne. Nous avons instauré des processus pour répondre aux demandes d’accommodement en raison de besoins médicaux, familiaux ou religieux, y compris un outil d’accommodement médical en ligne et des formulaires pour les besoins familiaux ou religieux auxquels les membres de l’équipe peuvent facilement accéder pour remplir leurs demandes d’accommodement.

Les chefs d’équipe obtiennent également des outils grâce à une formation obligatoire sur le leadership en santé mentale. Nous comprenons que la gestion de la santé mentale en milieu de travail nécessite l’élaboration et la mise en œuvre d’accommodements appropriés qui favoriseront un équilibre entre les besoins du membre de l’équipe et les exigences de l’entreprise. Bell compte également sur le groupe Gestion des handicaps, équipe interne responsable d’évaluer rapidement les demandes d’accommodement médical et d’offrir du soutien aux membres de l’équipe et aux responsables de Bell pour trouver des accommodements raisonnables.

Le Groupe de gestion des dossiers d’accident du travail est responsable de soutenir les membres de l’équipe qui ont besoin d’un accommodement par suite d’une blessure en milieu de travail et d’orienter les chefs d’équipe dans le processus de demande d’accommodement. Un comité des accommodements de l’entreprise traite les cas plus complexes. La promotion des accommodements et leur intégration à la culture de notre entreprise sont également essentielles pour assurer un retour au travail réussi après un congé d’incapacité. De plus, le processus de demande d’accommodement est officiellement intégré aux conventions collectives qui concernent les membres syndiqués de notre équipe.

Ces politiques sont communiquées aux parties respectives concernées par divers moyens, selon les besoins. Ces moyens comprennent notre site intranet, où les membres de l’équipe peuvent aussi trouver un soutien et des ressources, le Code de conduite, la formation obligatoire (à suivre tous les deux ans), divers webinaires sur l’inclusion et la promotion de la diversité, et une exigence contractuelle selon laquelle nos partenaires d’affaires demandent à leurs membres de l’équipe de passer en revue notre Code de conduite des fournisseurs.

La primauté de l’équité englobe aussi la reconnaissance du droit des membres de notre personnel à une juste rémunération. Nous offrons donc aux membres de notre personnel un programme de rémunération très concurrentiel qui comprend, outre le salaire, un ensemble complet d’avantages sociaux. La réussite soutenue de notre entreprise nous permet d’offrir des carrières de grande valeur dans un important secteur, au sein d’une entreprise fière de son solide bilan en matière sociale, environnementale et de gouvernance. Nous sommes d’avis que cela nous aide à attirer les meilleures recrues et à soutenir notre progression.

Bell comprend que le respect des droits de la personne permet de réduire un certain nombre de risques et de coûts pour l’entreprise, et entraîne de nombreux avantages. Ceux-ci comptent un environnement de travail équitable et accessible pour les membres de notre équipe, une meilleure capacité d’attirer des membres dans l’équipe et de les maintenir en poste, la fidélisation de la clientèle de nos produits et services et la reconnaissance de la marque, la protection de notre permis social d’exploitation, ainsi que la réduction de l’exposition à la responsabilité civile et à des mesures punitives par les investisseurs et les partenaires.

Notre Code de conduite est accessible au public sur le site BCE.ca.

Notre Code de conduite impose à chaque membre de l’équipe de montrer qu’il respecte et valorise nos différences uniques : culture, origine ethnique, identité de genre, expression de genre, âge, religion, handicap, orientation sexuelle et autres motifs protégés en matière de droits de la personne. Notre Code de conduite expose également les attentes de Bell en matière de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail, dans le but de favoriser un milieu de travail sûr, respectueux, diversifié et inclusif, ainsi que de prévenir et de régler efficacement les cas de harcèlement et de violence qui pourraient survenir. Ceci comprend les infractions en matière de droits de la personne; le Code prévoit aussi du soutien aux personnes qui auraient pu être impliquées dans de tels incidents. Les membres de l’équipe signent le Code de conduite chaque année pour confirmer leur rôle dans le soutien des droits de la personne chez Bell. Nous exerçons également une influence par la gestion de la chaîne de valeur. En raison de la prolifération des ressources d’approvisionnement et de distribution à l’échelle mondiale, les entreprises doivent être à l’affût d’éventuels enjeux liés aux droits de la personne, aussi bien en amont qu’en aval. À cette fin, Bell a mis en place un Code de conduite des fournisseurs en 2007 et l’a mis à jour récemment, en 2020. Nous avons aussi adopté, dans notre processus d’achat, des mesures destinées à éviter les minéraux de conflit qui financent ou soutiennent des groupes armés. Bell soutient l’objectif d’élimination du travail forcé et du travail des enfants dans le monde et, à cette fin, a mis en place des procédures et des politiques visant à s’assurer que ses fournisseurs ont mis en place des contrôles adéquats.

Le respect et le soutien des droits de la personne renforcent nos relations avec les intervenants. Ceci permet à la clientèle et aux membres de l’équipe de sentir que leurs valeurs s’inscrivent dans la culture de l’entreprise; les investisseurs responsables sont assurés que l’entreprise est gérée de façon positive et proactive.

La vérification des processus visant à protéger les droits de la personne en milieu de travail permet d’assurer que Bell ne crée ni ne favorise aucune incidence négative sur le plan des droits de la personne dans le cadre de ses propres activités ainsi qu’en matière de pratiques de travail et d’emploi, en sa qualité de producteur, de fournisseur de services et d’employeur.