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Un leader en matière de gouvernance

Nous voulons demeurer un leader en matière de gouvernance et de conduite conforme à l’éthique en maintenant les meilleures pratiques, transparence et imputabilité face à nos partenaires. Pour ce faire, BCE est engagée à respecter les plus hautes normes de gouvernance, le Conseil de BCE et la direction estimant que de bonnes pratiques en matière de gouvernance tendent à contribuer à la création et au maintien de la valeur du placement des actionnaires. Le Conseil revoit continuellement sa structure, ses pratiques ainsi que sa composition et met en œuvre les changements nécessaires pour améliorer son efficacité.
  • Pratiques en matière de gouvernance
  • Critères d'indépendance des administrateurs
  • Différences entre les pratiques de BCE et la Bourse de New York
  • Charte du conseil d’administration (y compris la description des fonctions du président du conseil)
  • Description de poste – Chef de la direction
  • Charte du comité d'audit
  • Charte du comité de gouvernance
  • Charte du comité des ressources en cadres et de rémunération
  • Charte du comité du risque et de la caisse de retraite
  • BCE règlement
  • Certificat et statuts de modification - 11 novembre 2014
  • Certificat et statuts de modification - 22 septembre 2014
    (pour la version française, veuillez vous référer à la version du 11 novembre ci-haut) (11 décembre 2015)
  • Certificat et statuts de modification - 29 juin, 2011
  • Certificat et statuts de modification - 25 janvier, 2007
  • Certificat et statuts d'arrangement - 10 juillet, 2006
  • Certificat et statuts d'arrangement - 1er août 2004

Le Code de conduite de Bell énonce les normes de conduite que les employés de Bell doivent observer dans leurs activités quotidiennes et réaffirme que BCE Inc. et Bell Canada s’engagent à assurer un service de qualité et le maintien d’un milieu de travail respectueux de la personne, et à faire preuve de sensibilité à l'égard des besoins des collectivités qu'elle dessert.

Toute conduite contraire à l’éthique peut être rapportée en communiquant de façon confidentielle et anonyme avec notre ligne d’aide Code de conduite, accessible 24 heures sur 24 et sept jours sur sept à clearviewconnects.com ou en composant le 1 866 298-2942.

Téléchargez le code de conduite

  • Code de conduite

Le code de conduite des fournisseurs de Bell décrit les attentes de l’entreprise en ce qui a trait aux pratiques en matière de durabilité de ses fournisseurs. En adoptant ce Code, Bell vise à minimiser les risques juridiques, financiers et de réputation et à promouvoir le développement durable.

Toute conduite susceptible de violer les dispositions du présent code de conduite du fournisseur peut être rapportée en communiquant de façon confidentielle et anonyme avec notre ligne d’aide Code de conduite, accessible 24 heures sur 24 et sept jours sur sept à clearviewconnects.com ou en composant le 1 866 298-2942.

Téléchargez le code de conduite des fournisseurs

  • Code de conduite des fournisseurs
  • Procédures de traitement des plaintes relatives à la comptabilité et à la vérification
  • Politique de BCE en matière d'indépendance du vérificateur
  • Politique de communication de l'information de BCE Inc. et de Bell Canada
  • Politique environnementale de Bell
  • Politique de santé et sécurité de Bell
  • Politique d’indépendance journalistique