La Cour d'appel du Nouveau-Brunswick refuse d'invalider l'injonction
La tentative de Rogers d'en appeler de la décision du tribunal de première instance échoue
FREDERICTON, le 15 juin 2010 -- Aujourd'hui, à Fredericton, le juge Joseph T. Robertson de la Cour
d'appel du Nouveau-Brunswick a rejeté la demande d'invalidation d'un jugement rendu en première
instance présentée par Rogers. Le jugement en question accorde à Bell Aliant une injonction stipulant que
Rogers doit cesser d'affirmer posséder le service Internet haute vitesse "le plus rapide et le plus fiable."
"Nous sommes ravis du fait que le juge a refusé d'invalider
l'injonction que nous avons obtenue," a mentionné Karen
Sheriff, présidente et chef de la direction de Bell Aliant.
"Ce jugement renforce d'autant plus notre position selon
laquelle nos concurrents ne doivent pas avoir le droit de
diffuser des publicités fausses et trompeuses."
"Nous continuons à investir dans FibreOP(MC), car il s'agit
du meilleur produit Internet présentement offert dans les
provinces de l'Atlantique, et il change complètement la donne
dans le domaine des télécommunications," a souligné Mme Sheriff.
Bell Aliant aura ses concurrents à l'Åil afin de veiller à ce que les messages présentés aux
consommateurs soient clairs et représentatifs de la réalité.
Le 4 mai 2010, à Fredericton, la Cour du Banc de la Reine a accordé à Bell Aliant une injonction lui
permettant de forcer Rogers Communications Inc. à cesser d'affirmer posséder le service Internet haute
vitesse "le plus rapide et le plus fiable." Dans son jugement, la juge Clendening a ordonné à Rogers de
cesser d'affirmer posséder le "réseau le plus rapide", le "réseau le plus fiable" ou le "réseau le plus rapide
et le plus fiable."
À propos de FibreOP
FibreOP est un réseau large bande évolué et le seul réseau de fibre optique intégral auquel les résidences
et les entreprises peuvent se brancher directement. D'ici la fin 2012, Bell Aliant investira près d'un
demi-milliard de dollars pour rendre accessible les services FibreOP à plus de 600 000 résidences et
entreprises. Le réseau FibreOP offre aux clients des solutions qui demeureront toujours à l'avant-garde
ainsi que des accès Internet aux débits épatants - téléchargement à 60 Mb/s et téléversement à 15 Mb/s -
et un service de télévision entièrement numérique avec chaînes HD et possibilité d'enregistrement grâce au
récepteur vidéo personnel. Les services FibreOP sont présentement offerts à Fredericton et à Saint John,
au Nouveau-Brunswick.
À propos de Bell Aliant
Bell Aliant (TSX : BA.UN) est l'un des plus importants fournisseurs de services de télécommunications
régionaux en Amérique du Nord. Par l'intermédiaire de ses entités actives, la société offre aux
consommateurs de six provinces canadiennes des services novateurs en matière d'information, de
communications et de technologie, y compris les services vocaux, la transmission de données, le service
Internet, les services de vidéo et des solutions d'affaires à valeur ajoutée. Par l'intermédiaire de ses
bureaux xwave, Bell Aliant fournit également des services professionnels de TI et des solutions
technologiques évoluées. Les employés de Bell Aliant se dévouent pour offrir choix, commodité, ainsi qu'un
service à la clientèle de la plus haute qualité.
Renseignements:
Peter Murchland,
Affaires de l'entreprise, Bell Aliant,
1-877-487-3165,
peter.murchland@bellaliant.ca
SOURCE Bell Aliant